Cérémonie du 11 novembre

Conformément aux directives de la préfecture ci-dessous :
« Compte tenu de la situation sanitaire actuelle, vous pouvez, accompagnés éventuellement d’un adjoint et d’autres élus, procéder au dépôt d’une gerbe, dans le lieux où la cérémonie se tient habituellement.
Le nombre de personnes présentes ne pourra excéder 10 personnes, en priorité les élus. Il n’y aura pas de public et pas d’invités.
Les mesures de distanciation devront être strictement respectées.
« 

Nous déposerons donc une gerbe au monument aux morts mercredi matin à 10h 30 en présence de membres du conseil municipal.

Message 2020 Journée nationale du 11 novembre

Décharges sauvages

Nous avons la chance de vivre dans un cadre exceptionnel au niveau des paysages. La nature est belle et beaucoup de randonneurs viennent chaque week-end profiter de notre superbe cadre.

Cet environnement est malheureusement gâché par de nombreuses décharges sauvages, notamment sur le bord du GR59 qui monte à la Croix de la Roche.

Voici ci-dessous quelques exemples de ce qu’on peut voir dans un rayon inférieur à 1 km du centre du village !

Si les propriétaires de ces déchets abandonnés dans la nature pouvaient les évacuer, ce serait super !

S’ils ne peuvent le faire, on pourrait mener une campagne sur la commune avec des volontaires pour les évacuer. Si vous souhaitez y participer, n’hésitez pas à vous faire connaître via le formulaire de contact du site.

Notre village n’en serait que plus beau !!

Le maire Serge Gardien

Effondrement de terrain

Un effondrement c’est produit sur le chemin qui mène au « pré de la plaine » en dessous du Mollard de Don.

Attention le secteur est délimité par de la rubalise en attendant de le combler. Il est dangereux de s’en approcher !

Vous pouvez retrouver le rapport fait par le club de spéléologie d’Hauteville-Lompnes qui est venu l’expertiser ICI

Tenue des Conseils municipaux à huis clos jusqu’à nouvel ordre

Mis à jour le 2 novembre 2020

NB : Un projet de loi prorogeant d’état d’urgence sanitaire est en cours d’examen par le Parlement. Certaines des mesures en vigueur précédemment et citées ci-dessous (I et II) devraient être réactivées dans ce cadre dès la semaine du 9 novembre.

I . Modalités de réunion des organes délibérants des collectivités territoriales et des EPCI

Q1 – Est-il possible de réunir l’organe délibérant pendant le confinement dans les territoires concernés ?

Le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire prévoit dans son article 4 que :

« I. – Tout déplacement de personne hors de son lieu de résidence est interdit à l’exception des déplacements pour les motifs suivants en évitant tout regroupement de personnes :

1° Déplacements à destination ou en provenance :

a) Du lieu d’exercice ou de recherche d’une activité professionnelle et déplacements professionnels ne pouvant être différés ; (…)

7° Déplacements pour répondre à une convocation judiciaire ou administrative (…).


II. – Les personnes souhaitant bénéficier de l’une de ces exceptions doivent se munir, lors de leurs déplacements hors de leur domicile, d’un document leur permettant de justifier que le déplacement considéré entre dans le champ de l’une de ces exceptions
. »

Ainsi, le fait pour un conseiller municipal ou pour tout membre d’un organe délibérant de se rendre aux réunions de cet organe est couvert par les dispositions de l’article 4 du décret, puisque l’on peut considérer qu’il s’agit à la fois d’une activité à caractère professionnel et qu’il s’agit de répondre à la convocation d’une autorité administrative.

Toutefois, tel n’est pas le cas du public qui souhaiterait assister à ces séances, mis à part les journalistes qui couvriraient les séances du conseil pour le compte du média auquel ils appartiennent et bénéficieraient donc d’une dérogation pour motif professionnel. Le maire ou le président ne peuvent donc autoriser l’accès au public des séances du conseil que pour les journalistes ou les personnes qui justifieraient d’un motif professionnel pour y assister.

Attestation de déplacement

En application des mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de COVID-19 vous devez posséder une attestation lors de vos déplacements.
Vous pouvez venir récupérer des attestations de déplacement papier sur la porte de la mairie (merci de ne prendre que ce dont vous avez besoin afin de pouvoir fournir un maximum de personnes).

Vous pouvez également en télécharger ICI à partir du site gouvernemental.

De l’utilisation de la salle des fêtes de la commune

En respect des règles sanitaires imposées par l’évolution de la pandémie du COVID 19, la salle des fêtes de la commune est temporairement fermée à toute activité sportive.
Les rassemblements statutaires ( conseils municipaux, AG d’association … ) restent autorisés sous réserve du respect des mesures barrières sanitaires indispensables pour lutter contre la propagation du virus. En tout cas, le port du masque et la distanciation physique (4m2 par personne) sont obligatoires.

Tout repas, collation ou boisson sont interdits.

Arrêté du 26/10/2020

Serge Gardien

Coupes affouagères 2020

Les personnes qui souhaitent acquérir une coupe affouagère doivent s’inscrire avant le 1/11/2020 auprès de M. Christophe Berthet (06 86 41 27 87) ou de M. Jérôme Baudot (06 16 27 08 00)

Pour être titulaire d’une coupe de bois, il faut respecter les points du règlement en vigueur ci-dessous :

  • S’acquitter de la taxe d’habitation à INNIMOND et y demeurer en résidence principale ( plus de six moix dans l’année), les résidences secondaires peuvent bénéficier d’une coupe une année sur deux,
  • Se chauffer au bois,
  • avoir terminé ses coupes des années précédentes (bois enlevé ou empilé au bas de la coupe),
  • une seule coupe sera délivré par foyer fiscal.

Le tirage au sort se fera le 8/11/2020 en mairie