Notre prochain Conseil aura lieu le vendredi 22 septembre à 20h 30.
L’ordre du jour sera :
- Désignation d’un ou une secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du Conseil du 26 juin 2023
- Signature d’une convention de fourrière par la commune avec le garage Nambotin de Lhuis
- Subventionnement du budget Assainissement à partir du budget principal
Décision modificative pour passer un montant de 2 000 € du budget principal au budget assainissement. Délibération pour augmenter de 2 000 € la ligne 61523 du budget assainissement pour rééquilibrer ce budget suite à la subvention en provenance du budget principal du même montant. Ceci afin de pouvoir régler la facture de la société Ray pour l’évacuation des boues de la station d’épuration. - Convention avec l’ONF pour les travaux nécessaires pour l’exploitation de la parcelle 12
- Convention avec la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (CCPA) pour la mise en place d’un transport à la demande
- Remise en place de la demande de caution de 300 € pour la location de la salle des fêtes conformément au règlement intérieur.
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Points d’information divers
Demandes de subvention en cours
Reprise de la compétence de l’eau par la CCPA
Achat de la grange du Gorgin pour la réserve incendie
Autres